Brèves de séance suite à la CPU du 17 novembre 2011

Etudiants étrangers
La seconde réunion interministérielle avec les conférences de présidents et directeurs, prévue lors de la réunion du 11 octobre dernier, aura lieu le 23 novembre. Comme ils s’y étaient engagés, les présidents d’université et directeurs d’école ont demandé aux préfets le réexamen d’un grand nombre de cas, ceux-ci devant les revoir leur position lorsqu’ils leur sont adressés par les chefs d’établissements.

Bourses de mobilité
Un recensement des cas litigieux va être effectué auprès des universités. Le ministère s’est engagé ce que les bourses promises puissent être versées.

Rapport de l’EUA sur l’autonomie
Le rapport officiellement lancé mardi 15 novembre fera l’objet d’une présentation en CPU plénière le 15 décembre prochain et d’une traduction en Français en partenariat avec l’AUF.

Idefi
Les présidents ont unanimement demandé qu’un délai supplémentaire d’un mois puisse être donné aux établissements, le calendrier ne permettant pas aux équipes internes de s’engager pleinement et collectivement dans la réponse aux appels d’offre.

Recherche
A la suite du séminaire CPU/ANR du 22 septembre, la CPU a fait la proposition de créer un nouveau type d’appels à projets « carte blanche » pour des projets « sortant des clous », qui « décoiffent », et dont l’évaluation serait effectuée au terme de 2 années. L’objectif de ce dispositif est de prendre des risques en donnant à de jeunes équipes les moyens de faire leurs preuves ; ce type d’appel d’offre existe aux Etats Unis (appel d’offres « Eager »). Cette proposition de la CPU a été retenue.
La CPU a de plus alerté le MESR, l’ANR et le Commissariat général à l’investissement sur le problème du préciput nécessaire, dans les crédits des investissements d’avenir, pour la couverture des frais induits.

Relations entre CPU et organismes de recherche
La CPU a signé, entre 2008 et 2010, 8 accords-cadres avec les organismes de recherche. L’élément central de ces contrats est la réalité de l’unité mixte de recherche. Une réunion avec tous les signataires a permis une entente sur les procédures de co-décision ou co-nomination relative à ces UMR.
Avec ce dernier élément, la refonte de la procédure contractuelle entre universités et organismes arrive donc à son terme.

Financement des universités et calcul du GVT
Les présidents ont débattu de la méthode choisie pour le calcul du GVT et des évolutions attenues dans le futur.

Présentation des travaux de l’IGAENR
Les présidents ont, enfin, bénéficié d’une présentation et de débats avec l’IGAENR sur 4 sujets, pour lesquels des travaux doivent être publiés prochainement :
• l’emploi étudiant ;
• les fonctions supports dans les EPST
• les référentiels des enseignants chercheurs
• les universités et leur territoire