Position de la CPU sur les nomenclatures de diplômes nationaux

Considérations générales
La CPU est globalement favorable à l’amélioration de la lisibilité des diplômes des Universités ou non, toutefois elle rappelle que cette lisibilité est aussi liée à une certaine stabilité dans le temps et qu’en moins de deux décennies les universités ont déjà dû changer deux fois leurs diplômes. La CPU sera donc attentive à garder une certaine stabilité dans les nomenclatures. La CPU demande à ce que la législation soit modifiée afin qu’un étudiant ayant déjà obtenu le diplôme d’une mention particulière puisse se réinscrire dans la même mention et puisse s’inscrire dans différents parcours d’une même mention. Ainsi, il lui sera possible à l’avenir de suivre plusieurs parcours d’une même mention comme il peut actuellement suivre plusieurs spécialités d’une même mention (les nouvelles UE validées étant ajoutées à l’annexe au diplôme).

La CPU rappelle que pour les diplômes menant majoritairement à une insertion professionnelle directe et, en particulier, pour ceux ouverts à l’apprentissage, à la formation continue ou qui donnent accès à des professions à exercice réglementé, ceux-ci doivent être inscrits au RNCP et reconnus par certains ministères. Aujourd’hui, ces diplômes sont reconnus au niveau des spécialités. La CPU demande que la réforme des nomenclatures ne nuise pas à la reconnaissance des diplômes des Universités et au développement de la formation professionnelle.

La CPU demande que les Universités aient toute liberté pour communiquer sur les parcours au sein des mentions et que, de même, elles puissent choisir librement leur organisation pédagogique entre les parcours d’une même mention et les éventuelles mutualisations.

La CPU souhaite qu’un vrai travail de rénovation des suppléments aux diplômes soit lancé et, en particulier, que les noms des parcours soient visibles sur ce supplément.

Nomenclature des licences générales
La CPU est globalement en accord avec la proposition issue du comité de suivi licence concernant la nomenclature des licences générales. Toutefois, la CPU souhaite que quelques modifications de la liste des mentions soient introduites. Elles seront communiquées ultérieurement après consultation des conférences. Un travail particulier devra être réalisé dans le domaine de la santé.

La CPU souhaite que certaines mentions génériques puissent être qualifiées par un ajout à la mention, comme par exemple : LLCER : anglais.

La CPU souhaite que les mentions « Humanités » et « Sciences pour l’ingénieur » soient intégrées à la liste.

Nomenclature des masters
La CPU a pris connaissance du projet de nomenclature des masters et elle a organisé un groupe de travail avec les différentes conférences pour l’étudier. Elle fera des propositions d’amendement à cette nomenclature dans le cadre du travail du comité de suivi master.

Toutefois, la CPU souhaite indiquer dès à présent que les critères principaux qu’elle utilisera pour ce travail seront la lisibilité et la visibilité des diplômes pour une meilleure insertion professionnelle et une mobilité internationale renforcée.

Nomenclature des licences professionnelles
A l’instar des licences, la CPU fera des propositions d’amendement sur le projet de nomenclature des licences professionnelles dans le cadre du travail du comité de suivi licence.

Calendriers
La CPU rappelle qu’elle demande que l’année de mise en place des nouvelles nomenclatures soient laissée à la responsabilité des universités, avec une échéance fixée au plus tard à septembre 2016.