Compétences et responsabilités des présidents d’université et de COMUE

« Compétences et responsabilités des présidents d’université et de COMUE » : la version renouvelée du guide est disponible
A l’occasion de l’Université d’été de la CPU, la nouvelle version du guide « Compétences et responsabilités des présidents d’université et de COMUE », élaboré avec le soutien de la MAIF, a été présentée par Emanuel Roux, président de l’université de Nîmes et président de la commission juridique de la CPU.

Edité une première fois en février 2012, le guide de 2016, actualisé et complété, met en lumière les responsabilités et les compétences propres aux dirigeants d’EPSCP (établissements d’enseignement supérieur et de recherche), y compris les COMUE, créées en 2013. Il permet aussi la mise à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles engendrées par la loi pour l’enseignement supérieur et la recherche de juillet 2013 (loi Fioraso) et par la loi portant sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République (loi NOTRe) d’août 2015. Très didactique, il est illustré d’exemples juridiques concrets.

Alors qu’en 2016, les deux tiers des universités procèdent à l’élection de leur président et que les COMUE sont à présent membres de droit de la CPU, ce guide devrait leur être d’une aide précieuse.
Il sera adressé à tous les établissements membres de la CPU et est disponible dès à présent en version numérique.

Publication en cours d’actualisation pour 2020.