Conditions d’utilisation
La photothèque de France Universités met gratuitement à la disposition des journalistes, acteurs de l’enseignement et autres utilisateurs (associations, étudiants, etc.) une banque de photos des universités et établissements d’enseignement supérieur et de recherche.
L’objectif de la photothèque de France Universités est d’offrir des ressources multimédia permettant de valoriser et faire la promotion des universités et établissements d’enseignement supérieur et de recherche en France.
Bien que les photos contenues dans la photothèque de France Universités soient en accès libre, elles sont protégées par la loi sur la propriété intellectuelle.
L’accès à la photothèque de France Universités ainsi que l’utilisation des photos qu’elle contient supposent que vous acceptez les termes du présent contrat.
Propriété intellectuelle :
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Toute utilisation dans le non-respect des conditions générales constitue une contrefaçon réprimée par le Code de la propriété intellectuelle et vous expose à des poursuites civiles et/ou pénales.
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Droit applicable et tribunaux compétents :
Les présentes conditions générales sont régies par le droit français.
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Toute personne qui s’oppose à l’utilisation et/ou diffusion de photos devra manifester son opposition par écrit et l’adresser à France Universités à l’adresse ci-dessous.
Pour toute question au sujet des mentions légales ou sur la photothèque de France Universités, vous pouvez contacter :
France Universités – Service Communication
103 Boulevard St Michel
75005 Paris
communication@cpu.fr
Les photographes :
Thomas Hazebrouck pour les reportages de l’Université de Franche Comté et l’Université Paris Cité.
David Pell pour les reportages de l’Université d’Angers et l’Université de Montpellier.
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